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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON D'EPINAY
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LE PAVILLON DES MARQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAVILLON DES MARQUES
LE PAVILLON D'EPINAY, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97662908
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2027

Présentation de la marque LE PAVILLON DES MARQUES

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON D'EPINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVILLON DES MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON D'EPINAY domicilié(e) 57 avenue d'Enghien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 761 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LE PAVILLON DES MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAVILLON DES MARQUES arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

LE PAVILLON D'EPINAY a également déposé les autres marques suivantes : L'ENTREPOT DES MARQUES , BALZANI


LE PAVILLON D'EPINAY, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 57 avenue d'Enghien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France - SIREN 343761599


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329501 - Publication au BOPI 2006-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2641952 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Cuir et imitations du cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, couvertures en peau; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes. Vêtements pour l'habillement, vêtements de sport autres que de plongée; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.